La société Féron SAS est la société éditrice du présent site, dont le siège social sis 110 rue des Frères Delattre - 76140 LE PETIT QUEVILLY, au capital social de 315 000 Euros, immatriculée au RCS de ROUEN sous le numéro B 775 701 055.
Représentant légal : Philippe Féron
Informatiques et Libertés
Les informations susceptibles d'être collectées sur le présent site sont exclusivement destinées au traitement de votre demande par Féron SAS. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 et s. de la loi " Informatique et libertés " du 6 janvier 1978). Vous pouvez exercer ce droit en adressant votre mail.
.
Propriété intellectuelle
Le présent Site Web et l'ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, est protégé par le droit d'auteur.
Féron SAS ne vous concède qu'une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé et dans la mesure où vous êtes le légitime utilisateur final du Site Web, à l'exclusion de toute visualisation ou diffusion publique. L'autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur de consultation aux fins de visualisation des pages consultées par votre logiciel de navigation. L'impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l'usage exclusif de copiste au sens de l'article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle.
La création d'un lien hypertexte sur le site web est autorisée sans frame vers l'adresse de la page d'accueil du site https://www.osca.fr.
Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes, ou permise par contrat passé avec Féron SAS, n'est pas permise et nécessite l'accord exprès et préalable de Féron SAS.
Les marques et logos OSCA peintures et BAG Process sont la propriété de Féron SAS. L'utilisation de ces marques sans l'accord écrit préalable du propriétaire est interdite.
Réalisation du site
COMPOCOM
Hébergement
HaiSoft sarl // haisoft.fr
2 rue Girodet - BP 12105
45011 Orléans - France
Tél. 02 38 52 58 00
|
